Conditions Gén. de Ventes

1. Tous nos prix s'entendent TVA incluse. Nos factures incluent la TVA belge. Nous n'établissons pas de facturation intra-communautaire. Ils sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles de varier en fonction de l'évolution de nos coûts d'achat.

2. Toutes les notices de montage ainsi que les feuilles pédagogiques concernant nos différents projets, sont toutes jointes en Français.

3. Réserve de propriété : les marchandises restent la propriété de Aduis. Jusqu'au paiement intégral des sommes qui lui seraient dues par l'acheteur du fait de la livraison de ces marchandises.

4. La valeur minimale de commande s'élève à EUR 15 (TTC).

5. www.aduis.be – Les commandes internet sont prioritaires et reçoivent la mention "urgente".

6. Les frais de port s'élèvent à : voir tableau "Frais de port & Remises".
La livraison est immédiate. (Pour les paiements à l'avance - dès réception du règlement). Merci de nous contacter si vous ne receviez pas la marchandise dans les 5 jours suivant la réception de la commande.

7. Nous bénéficiez des remises suivantes: voir tableau "Frais de port & Remises".
(sauf pour les livres, DVD, machines et pâte céramique). Les commandes collectives sont possibles.

8. Les marchandises sont exclusivement livrées. Il est impossible de les enlever à notre adresse.

9. Echanges ou marchandise en retour : Merci de nous prévenir avant de procéder à un retour de marchandises et de nous en donner la raison. Veuillez également indiquer le n° de client bien en évidence sur le paquet. Le colis devra être affranchie au tarif postal en vigueur, faute de quoi nous ne l'accepterons pas. Néanmoins, s'il s'agit d'une erreur de notre part, nous vous remboursons ces frais d'affranchissement, soit par avoir à déduire sur la facture en cours, soit à déduire sur une prochaine facture. Les produits en retour doivent être dans leur emballage d'origine non ouvert. Les échanges et les réclamations ne sont pris en compte que dans un délai de 15 jours qui suit la livraison.

Sont exclus de tout échange ou retour : les coupes en dimensions spéciales, les livres, les piles, les demandes spéciales et individuelles ainsi que les pièces et accessoires électroniques. De même nos articles brodés et personnalisés (articles bébés, serviettes, etc….) ne seront ni repris, ni échangés.

10. Nos projets et maquettes, une fois terminés, ne sont pas considérés comme des jouets au sens commercial du terme. Ce sont des moyens didactiques qui servent à accompagner un travail pédagogique. Ces kits ne doivent être construits et utilisés par les enfants et jeunes adolescents QUE sous la direction et surveillance d'adultes expérimentés. De même que ces kits ne conviennent pas aux enfants de moins de 36 mois !

11. Responsabilité : Les produits, matériels, appareils et équipements proposés dans les catalogues ou sur le site Aduis. Doivent être utilisés conformément à nos notices et mode d'emploi fournis, le cas échéant avec les produits. La responsabilité de Aduis. ne saurait être engagée en cas de modification effectuée sur l'un des produits fournis sans son accord préalable ou en cas d'utilisation anormale ou non-conforme aux instructions fournies, le cas échéant, avec les produits.

12. POUR LES ECOLES :Nos factures sont payables à 30 jours date de facture.
POUR LES PARTICULIERS et ENTREPRISES : nous demandons un paiement à l'avance pour valider la commande. Veuillez nous faire parvenir un virement du montant de votre commande, majoré des frais de port ainsi que des frais de gestion.
Aucun escompte n'est accordé pour un règlement anticipé.
Passé ce délai, nous nous réservons le droit de réclamer les intérêts légaux pour retard de paiement. Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un arriéré de paiement ou un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Passé ce délai, nous nous réservons le droit de réclamer les intérêts légaux pour retard de paiement. Aucun escompte n'est accordé pour un règlement anticipé. Les factures sont toujours émises avec le taux de TVA belge. Nous ne pouvons établir des factures sans TVA ou avec numéro ID en Belgique.

13. Règlement : nos factures sont payables par les moyens suivants :
- virement bancaire sur le compte précisé au point 13.

14. ING
IBAN : BE 06 3632 2159 4722 BIC : BBRUBEBB 15. Nous déclinons toute responsabilité en cas d'erreur d'impression. Les photos de ce catalogue ne sont pas contractuelles. Aduis. Se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

16. Demande de catalogue : Les catalogues sont adressés contre paiement de EUR 3 (timbre ou monnaie).

17. Adresse postable :
L’adresse de retour et responsable pour vos services et retours est :
Aduis B.V.
Zomertaling 131-5
NL-6601 DW Wijchen

L’adresse du siège social et du partenaire contractuel légal est :
Aduis GmbH
Mitterland 138
AT-6335 Thiersee.
TVA N° AT : ATU65915058

Tél. : 02 808 87 86

E-Mail : info@aduis.be